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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETESIA
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ETESIA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ETESIA
ETESIA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1418583
Date de dépôt :
08/07/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/07/2027

Présentation de la marque ETESIA

Déposée le 8 juillet 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETESIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ETESIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETESIA domicilié(e) 13 rue de l'Industrie - 67160 - WISSEMBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 510 996 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque ETESIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1418583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ETESIA arrivera à expiration en date du 8 juillet 2027.

ETESIA a également déposé les autres marques suivantes : VIVA , E , BUFFALO , ETESIA , BIOCUT , etêsia , ETESIA , BAHIA , ET-Lander , BIOCUT


ETESIA, Société par Actions Simplifiée - 13 rue de l'Industrie - 67160 - WISSEMBOURG - France - SIREN 343510996


Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 16 mars 2007 n°2336965 - Publication au BOPI 2007-03-16

Renouvellement sans limitation n°2093365 - Publication au BOPI 1997-32

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-52

Inscription le 3 juillet 1997 - Changement de nature juridique n°239712 - Publication au BOPI 1997-07-03

Inscription le 26 décembre 2006 - Changement de nature juridique n°445933 - Publication au BOPI 2006-12-26

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2017 n°2651725 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-06-14

Tondeuses à moteur pour gazon, en particulier à conducteur porté, inclusivement leurs accessoires; petits tracteurs pour le jardin et l'agriculture, inclusivement leurs accessoires.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.